Article paru dans la revue Juris Association (n°435 du 15 mars 2011). Qui peut négocier et à quelles conditions un accord d’entreprise est-il valable ? Comment cet accord peut être dénoncé ou révisé ?

Les chausse-trappes du procès-verbal de carence, Juris-Associations n°421, Dalloz éd. 15 juin 2010

Article co-écrit avec Florence Debord (seconde partie) et publié à la Semaine Sociale Lamy, supplément au n°1576 du 18 mars 2013, p. 50 et suiv. Ce papier a été présenté lors du colloque organisé les 22 et 23 juin 2012 par l’équipe de recherche en droit social (ERDS), composante du CERCRID UMR CNRS 5137) de […]

Article paru dans la revue Juris Association du 15 juin 2011, n°441. Ce papier ébauche les enjeux économiques et les écueils juridiques de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans le secteur associatif.

Tel qu’il se dessine, le régime juridique, à la fois légal et prétorien, des horaires de travail est doublement insatisfaisant. Il apparaît complexe d’abord,comme en témoigne un contentieux nourri, source d’insécurité juridique. Il établit ensuite des différences, fruits d’une inégalité de traitement entre salariés selon qu’ils sont employés à temps complet ou à temps partiel. […]

Papier publié dans la revue les Cahiers des RPS, n°20 nov. 2012 éd. CATEIS (www.cateis.fr) Ce texte reprend les principaux points d’une intervention lors de la journée d’étude de l’IRT « Réorganisation des entreprises et santé des salariés », à Marseille le 12 septembre 2012. L’intégralité des contributions de cette journée se trouve sur le […]

Aller d’un lieu à un autre. Action bien anodine de la vie professionnelle source pourtant de situations génératrices de nombreux problèmes. Article paru dans la revue Juris-Associations n°448 du 15 nov. 2011, pp.26-29

Article paru dans la revue Juris Association (n°454, 1er mars 2012, p.21-23) Responsable de l’organisation du travail et débiteur d’une obligation de sécurité de résultat, l’employeur doit préserver les travailleurs des risques psychosociaux. Compte tenu de ce que ces derniers peuvent révéler des personnes comme de l’organisation, la participation des salariés, l’échange de points de […]

Papier de colloque tenu en octobre 2009 à Lyon publié à la Semaine Sociale Lamy supplément n°1494 du 30 mai 2011. Les périmètres du Droit du travail. L’objet de la communication est de présenter et discuter la récurrente mise en cause de la subordination en tant que catégorie juridique mobilisée dans la qualification contrat de […]

Papier paru dans la Revue de Droit du Travail n°9 – septembre 2011, pages 500-502 (éd. Dalloz). Cet article propose une synthèse critique de la loi n°2011-893 du 28 juillet 2011 quant à ses dispositions relatives aux stages et aux contrats dits en alternance.